Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES PEYRADES
GROUPEMENT DE VIGNERONS A RABASTENS (Société Coopérative Agricole)

Numéro de dépôt :
1483926
Date de dépôt :
28/05/1983
Lieu de dépôt :
ALBI

Présentation de la marque LES PEYRADES

Déposée le 28 mai 1983 par la Société Coopérative Agricole (SCA) GROUPEMENT DE VIGNERONS A RABASTENS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ALBI), la marque française « LES PEYRADES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) GROUPEMENT DE VIGNERONS A RABASTENS domicilié(e) 33, route d'Albi, 81800 RABASTENS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROCHE - France.

La marque LES PEYRADES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1483926.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 41 ans, la marque LES PEYRADES est expirée depuis le 28 mai 1993.

GROUPEMENT DE VIGNERONS A RABASTENS a également déposé les autres marques suivantes : LA CROIX DU FORT , LA CROIX ST-SALVY , PIERRE DE SEGUIER , ISBELL


GROUPEMENT DE VIGNERONS A RABASTENS (Société Coopérative Agricole) - 33, route d'Albi, 81800 RABASTENS. - France


ROCHE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-05

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